Identité de l’entreprise :
Citron Pâtisserie – Entrepreneur Individuel sous le régime de la Micro-entreprise
Adresse physique : [votre adresse postale – obligatoire]
Adresse de courrier électronique : [contact@monsite.com]
Téléphone : [09 87 87 87 87]
Numéro d’identification fiscale : SIREN [09876543212345]
Code APE : [3212Z]
Directeur de la publication :
[Nom du directeur de publication] – Responsable légal de [Votre Entreprise]
Adresse électronique : [contact@monsite.com]
Le directeur de la publication est responsable du contenu du site et veille à sa conformité juridique.
Hébergement du site web :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève,
Suisse
Finalité du site :
[Site de prestations de [insérer votre activité]]
[Site e-commerce – vente au détail de créations uniques et personnalisées
(ou autre – insérer finalité du site web)]
Conditions d’utilisation :
Les utilisateurs acceptent tacitement les conditions d’utilisation du site web à la lecture des Mentions légales [et des Conditions Générales de Vente], notamment le respect des droits d’auteur et l’interdiction de copier ou reproduire le contenu sans autorisation préalable.
Respect de la propriété intellectuelle :
Les utilisateurs doivent respecter les droits d’auteur et de propriété intellectuelle liés aux créations proposées sur le site. Cela signifie qu’ils ne peuvent pas copier, reproduire, distribuer ou vendre les créations sans autorisation préalable.
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Le site web [Votre Entreprise] respecte la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs. Les données personnelles sont collectées, traitées et stockées dans le cadre légal, et les utilisateurs sont informés de la manière dont leurs données sont utilisées et protégées.
Notre Politique de confidentialité récapitule l’ensemble des dispositions concernant la gestion des données à caractère personnel et l’utilisation des cookies. Elle a été écrite en conformité avec le cadre juridique national et européen : le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi relative à la protection des données personnelles qui adapte la loi “Informatique et libertés”.
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Crédits :
Le site web a été créé par [Nom du créateur] avec l’utilisation de [nom de la plateforme, ex. : WordPress, DIVI].
Les photographies ont été prises par [nom du photographe].
Date de dernière mise à jour des mentions légales : [date d’aujourd’hui]